Marque expirée - Marque en non vigueur

PROXICODE
Michel GOUGET

Numéro de dépôt :
3441953
Date de dépôt :
21/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2016
PROXICODE de Michel GOUGET

Présentation de la marque PROXICODE

Déposée le 21 juillet 2006 par Michel GOUGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROXICODE »

Le déposant est Michel GOUGET domicilié(e) 3 rue d'Auteuil,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GOUGET domicilié(e) 3 rue d'Auteuil,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROXICODE est expirée depuis le 21 juillet 2016.


Michel GOUGET - 3 rue d'Auteuil,75016 PARIS - 75016 - France


Michel GOUGET - 3 rue d'Auteuil,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Appareils de navigation par satellite ; appareils de détermination de position à savoir appareils de localisation par satellite ; appareils de recherche d'information sur des lieux géographiques à savoir ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.